CONDITIONS D'UTILISATION DE CE SITE INTERNET

Les utilisateurs du site du Chemin de fer des Chanteraines s'engagent à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, partielle ou totale, quel que soit le support considéré (électronique ou autre) et quel que soit le procédé utilisé, de tout ou partie de ce site, est interdite sans l'autorisation expresse de l'Association du Chemin de fer des Chanteraines.

Aucune des photographies provenant du site du Chemin de fer des Chanteraines ne peut être copiée, reproduite, publiée, téléchargée, modifiée, transmise ou distribuée de quelque manière que ce soit sans l'autorisation expresse de l'Association du Chemin de fer des Chanteraines

Les photos,  dont l'autorisation de publication a été consentie par le CFC, doivent obligatoirement comporter au moins une mention : 

Les sites Internet ayant un lien hypertexte avec le site du Chemin de fer des Chanteraines ne sont pas sous le contrôle l'Association du Chemin de fer des Chanteraines, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Page precedente